Le Livre vert pour une nouvelle politique en faveur de la jeunesse
Publié le :
17/07/2009
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juil.
07
2009
Source : www.eurojuris.frMartin Hirsch, le haut commissaire à la jeunesse, a dévoilé les conclusions du Livre vert intitulé "Refonder la politique en faveur des 16-25 ans entre 2010 et 2015", élaboré par la commission sur la jeunesse.57 propositions pour refonder la politique en faveur des 16-25 ansIl ressort de ce Livre vert 57 propositions destinées à refonder la poli... Lire la suite
Historique
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Projet urbain partenarial: quel avenir?
Publié le : 03/08/2009 03 août août 08 2009Collectivités / Urbanisme / Ouvrages et travaux publics/ConstructionAprès avoir, pendant quelques décennies, durci les conditions de la construct...Source : www.eurojuris.fr
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Mères porteuses: la réglementation
Publié le : 02/08/2009 02 août août 08 2009Particuliers / Famille / EnfantsEn France la maternité légale résulte de l'accouchement. Cependant, les progr...Source : www.eurojuris.fr
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Reclassement du salarié inapte
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Indemnisation en cas d'annulation de vol: compétence territoriale
Publié le : 17/07/2009 17 juillet juil. 07 2009Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautairePar un arrêt du 9 juillet 2009, la Cour de justice des Communautés européenne...Source : www.eurojuris.fr